Mention Légales

Conception - réalisation - hébergement

Le site Internet www.cabougedanslestransports.com ainsi que l'ensemble de ses sous-rubriques est un service du STIF (Syndicat des Transports d'île-de-France).
STIF (Syndicat des Transports d'île-de-France)
41, rue de Châteaudun
75009 Paris
Tél. 01 47 53 28 00
Directrice de publication : Sophie MOUGARD
Responsable de la rédaction : Christophe MENANT


Propriété intellectuelle

L'intégralité du site www.cabougedanslestransports.com du Syndicat des Transports d'île-de-France est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site www.cabougedanslestransports.com du Syndicat des Transports d'île-de-France et le site lui-même ne peuvent conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du Syndicat des Transports d'île-de-France.

Le non respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. Le STIF (Syndicat des Transports d'île-de-France) se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire les noms "Syndicat des Transports d'île-de-France" et "STIF", seuls ou associés, à quelques titres que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit du STIF (Syndicat des Transports d'île-de-France).

Ainsi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site du STIF (Syndicat des Transports d'île-de-France), merci de nous contacter par courrier.


Hébergement

Ce site est hébergé par :
PROSODIE
150, rue Gallieni - 92100 Boulogne Billancourt


Protection des données personnelles sur le site

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu'à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes au Syndicat des Transports d'Ile-de-France (STIF).


Responsabilité du STIF (Syndicat des Transports d'île-de-France)

Les informations communiqués sur le site www.cabougedanslestransports.com sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du Syndicat des Transports d'Ile-de-France (STIF).

Le STIF (Syndicat des Transports d'île-de-France) se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications sur le site.

La responsabilité du STIF (Syndicat des Transports d'île-de-France), ne saurait être engagée pour : les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site www.cabougedanslestransports.com et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site, les dommages de toute nature, directs, ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites internet liés au site du STIF (Syndicat des Transports d'île-de-France) ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site du STIF (Syndicat des Transports d'île-de-France), l'impossibilité d'accéder au site www.stif.info et/ou à l'un des sites internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.cabougedanslestransports.com


Liens hypertextes

Les utilisateurs du site www.cabougedanslestransports.com peuvent mettre en place des liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable du STIF (Syndicat des Transports d'île-de-France).
Aussi pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site www.cabougedanslestransports.com, merci de nous contacter par courrier.


Crédits photos

STIF - © 2008 - 2009

IDF - PARIS - SEINE-ET-MARNE - YVELINES - ESSONNE - HAUTS-DE-SEINE - SEINE-SAINT-DENIS - VAL-DE-MARNE - VAL D'OISE.

Crédits photos : CTCOP - RATP (Gérard Dumax, Jean-François Mauboussin, Bruno Marguerite, Gilles Aligon, Denis Sutton, Eric Touzé) - SNCF (D. Robin, Eric Bernard) - STIF - Mairie de Paris (B. Pedretti - DVD) - Région lle-de-France (r31224) - La Documentation Française.